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Marques déposées par EARL Les Conquêtes
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DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE
EARL Les Conquêtes

Numéro de dépôt :
4526510
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE de EARL Les Conquêtes

Présentation de la marque DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par EARL Les Conquêtes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est EARL Les Conquêtes domicilié(e) 220 Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Les Conquêtes, Madame Emilie BOURDON domicilié(e) 220 Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France.

La marque DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

EARL Les Conquêtes a également déposé les autres marques suivantes : Les Innocents , DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE


EARL Les Conquêtes - 220 Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France


EARL Les Conquêtes, Madame Emilie BOURDON - 220 Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Vins à indication géographique protégée.